Conditions Générales de Vente (CGV) - Evénements

Section 1. Objet

La société MAIMA, SARL au capital de 1.000€, immatriculée au RCS de Tours sous le n° 919 515 072, dont le siège social est situé 8 rue de Balzac, Centre d’affaires AXE, 37000 Tours, représentée par Madame Maïma BOC (« SARL MAIMA ») propose des prestations d’accompagnement individuel et collectif à distance visant le développement personnel et le bien-être, notamment à travers un travail sur la perception, l’intuition et la gestion de l’énergie personnelle (le « Événement »).

2. Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») régissent les conditions d’inscription et de participation à tout Programme proposé à des participants (le « Participant ») par la SARL MAIMA via le site Internet https://www.maima.fr/ (le « Site Internet »).

Section 2. Acceptation des CGV

1. Les CGV sont accessibles sur le Site Internet dans la rubrique « Conditions générales Evénements ».

Toute Commande emporte adhésion pleine et entière du Participant aux CGV, dans leur version disponible sur le Site Internet à la date de la Commande.

3. Les CGV expriment l’intégralité des obligations des parties et s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.

Section 3. Caractéristiques de l’Événement

1. Les caractéristiques essentielles de chaque Événement sont décrites sur le Site Internet ou toute autre page dédiée, préalablement à toute Commande, et comprennent notamment :

La nature et le contenu de l’Événement (conférence, show, formation, etc.) ; - Les dates, horaires et lieux de l’Événement ;
Le programme prévisionnel et les intervenants ;
Les prestations incluses (accès, contenus, options, etc.) ;

Les prestations annexes éventuellement proposées (vestiaire, restauration, etc.) ; - Les éventuelles conditions d’accès.

Le Participant reconnaît que ces informations lui ont été communiquées de manière claire et compréhensible préalablement à l’acceptation des CGV.

2. Le Participant reconnaît que le programme, les intervenants, le contenu de l’Événement et les prestations incluses sont susceptibles d’évoluer, la SARL MAIMA pouvant modifier ces éléments à tout moment notamment en cas de contraintes techniques, logistiques, ou organisationnelles.

Ces modifications ne sauraient engager la responsabilité de la SARL MAIMA ni ouvrir droit à remboursement ou indemnisation, dès lors qu’elles n’affectent pas de manière substantielle les caractéristiques essentielles de l’Événement.
En cas de modification substantielle affectant une caractéristique essentielle de l’Événement, MAÏMA informera le Participant par e-mail. Le Participant pourra alors, s’il le souhaite, solliciter un remboursement de sa Commande en adressant un e-mail à la SARL MAIMA, le remboursement devant être effectué par la SARL MAIMA dans les meilleurs délais à compter de la demande du Participant.

Section 4. Processus d’Inscription

1. L’inscription à un Événement (la « Commande ») s’effectue exclusivement en ligne via le Site Internet ou toute plateforme de billetterie autorisée par la SARL MAIMA.

2. Le processus de Commande comprend les étapes suivantes :

Sélection de l’Événement et, le cas échéant, des options associées ; - Saisie des informations nécessaires à l’inscription (notamment nom, prénom, adresse e-mail) ;
Vérification du récapitulatif de la Commande incluant le Prix ;
Acceptation expresse des CGV ;
Validation de la Commande et paiement du Prix, ou de sa première échéance le cas échéant.

3. La validation de la Commande vaut :

Acceptation pleine et entière des CGV ;
Confirmation de l’exactitude des informations fournies ;
Engagement de paiement du Prix.

4. Une fois le paiement validé, le Participant reçoit un e-mail de confirmation de Commande récapitulant les éléments essentiels de l’inscription.

5. La vente est réputée définitivement conclue à la date d’envoi de la confirmation de Commande par e-mail, sous réserve de l’encaissement effectif du Prix.

6. Le Participant est seul responsable de l’exactitude des informations communiquées et de la validité de l’adresse e-mail fournie au moment de la Commande. La SARL MAIMA ne saurait être tenue responsable en cas de non-réception de la confirmation de Commande liée à une erreur de saisie ou à un dysfonctionnement imputable au Participant.

Section 5. Conditions financières

1. Le prix applicable à chaque Événement (le « Prix ») est indiqué en euros, toutes taxes comprises (TTC), sur le Site Internet ou tout support communiqué au Participant préalablement à son Inscription.

2. Le Prix comprend exclusivement les prestations expressément mentionnées comme incluses dans la Commande.

3. Le Prix peut varier en fonction de la catégorie de billet, de la date d’achat (tarification évolutive), et des options ou prestations complémentaires choisies. Des frais supplémentaires (notamment frais de billetterie, frais de traitement ou de paiement, frais liés à des options spécifiques) peuvent éventuellement s’ajouter. Le montant total dû par le Participant est en tout état de cause indiqué avant validation définitive de la Commande.

4. Le paiement est exigible en totalité au moment de la Commande, sauf lorsqu’une facilité de paiement est expressément proposée. Lorsqu’un paiement en plusieurs fois est proposé, le Participant peut régler le Prix en plusieurs échéances, moyennant, le cas échéant, des frais de gestion. En tout état de cause, l’intégralité du Prix est due, y compris en cas de non-participation à l’Événement.

5. Le paiement s’effectue par carte bancaire ou via tout autre moyen proposé sur le Site Internet, par l’intermédiaire d’un prestataire de paiement sécurisé. Le Participant garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi et que ce moyen donne accès à des fonds suffisants.

6. En cas de défaut ou incident de paiement, total ou partiel, la SARL MAIMA se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la Commande et de refuser l’accès à l’Événement au Participant.

Section 6. Droit de rétractation

1. Conformément aux dispositions de l’article L221-28 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services relevant d’activités de loisirs fournies à une date ou selon une périodicité déterminée. Les Événements proposés par MAIMA entrant dans cette catégorie, le Participant ne bénéficie d’aucun droit de rétractation.

2. Le Participant reconnaît avoir été informé de l’absence de droit de rétractation préalablement à la conclusion de la Commande, conformément aux dispositions de l’article L221-5 du Code de la consommation.

3. En conséquence, toute Commande est ferme, définitive, et non remboursable, sauf dispositions contraires expressément prévues dans les CGV.

Section 7. Annulation, report, ou modification du lieu de l’Événement

1. La SARL MAIMA se réserve le droit d’annuler ou de modifier les horaires, la date ou le lieu de l’Événement notamment en cas de contraintes techniques, logistiques, sanitaires ou organisationnelles, ou en cas de nombre insuffisant de participants, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

2. En cas d’annulation de l’Événement, la SARL MAIMA en informera le Participant par e-mail, et procèdera au remboursement de la Commande au Participant dans les meilleurs délais.

3. En cas de modification des horaires, de la date ou du lieu de l’Événement, la SARL MAIMA en informera le Participant, par e-mail. Le Participant pourra, s’il le souhaite, solliciter un remboursement de sa Commande en adressant un e-mail à la SARL MAIMA, le remboursement devant être effectué par la SARL MAIMA dans les meilleurs délais à compter de la demande du Participant.

4. En cas de survenance d’un évènement rendant impossible la tenue de l’Événement qui n’était pas prévisible au moment de la Commande (notamment : guerre, acte de terrorisme, réquisition militaire, acte d’une autorité gouvernementale ou réglementaire, conformité à toute loi ou règlement, épidémie, pandémie, catastrophe naturelle, explosion, incendie, destruction de matériel, dysfonctionnement prolongé des transports, télécommunications, systèmes d’informations ou d’énergie, trouble général du travail), MAIMA pourra reporter l’Événement à une date ultérieure ou adresser un avoir au Participant pour la participation à tout événement ultérieur, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

Section 8. Conditions d’accès à l’Événement

1. L’accès à l’Événement est conditionné :

À la présentation d’un billet valide, nominatif le cas échéant ;
À la présentation d’une pièce d’identité officielle en cours de validité, sur demande de la SARL MAIMA ou du personnel habilité ;
Au respect des règles de sécurité applicables au lieu de l’Événement ; - Au respect des présentes CGV ainsi que, le cas échéant, du règlement intérieur du lieu.

2. Sauf mention contraire, le billet est strictement personnel, non cessible, et non échangeable. Toute revente ou utilisation frauduleuse d’un billet pourra entraîner son invalidation sans remboursement.

3. La SARL MAIMA se réserve le droit de refuser l’accès ou d’exclure à tout moment tout Participant, sans remboursement ni indemnisation, notamment en cas :

D’absence de billet valide ;
D’absence de pièce d’identité lorsque celle-ci est requise ;
De comportement perturbateur, agressif ou inapproprié ;
De mise en danger de soi-même ou d’autrui ;
De non-respect des consignes de sécurité ou des instructions du personnel ;
D’état d’ébriété ou sous l’emprise de substances illicites ;
D’introduction d’objets interdits ou dangereux ;
De tentative de fraude ou d’utilisation irrégulière du billet ;
De non-respect des CGV ou du règlement de l’Événement.

4. Tout refus d’accès ou exclusion prononcé dans les conditions du présent article ne donne lieu à aucun remboursement ni à aucune indemnisation.

Section 9. Responsabilité de la SARL MAIMA

1. Dans le cadre de l’organisation de l’Événement, la SARL MAIMA est tenue d’une obligation de moyens. Le Participant reconnaît que l’Événement a une vocation informative et expérientielle et ne garantit aucun résultat, bénéfice ou effet particulier. Les résultats dépendent notamment de l’implication personnelle du Participant.

2. Le Participant reconnaît que sa participation à l’Événement s’effectue sous sa responsabilité personnelle.

3. La SARL MAIMA ne saurait être tenue responsable des dommages résultant :

Du comportement d’un Participant ou d’un tiers ;
Du non-respect des consignes de sécurité ou des CGV par le Participant ;
De l’utilisation non conforme des installations ou équipements ;
De la perte, du vol ou de la détérioration d’effets personnels ;
Ou de tout événement imputable au Participant.

4. En tout état de cause, la responsabilité de la SARL MAIMA ne pourra être engagée qu’en cas de faute prouvée et sera limitée aux seuls dommages directs subis par le Participant, à l’exclusion de tout dommage indirect.

5. Les limitations de responsabilité prévues au présent article ne s’appliquent pas en cas de faute lourde ou dolosive de la SARL MAIMA, en cas d’atteinte à l’intégrité physique, ni dans les cas où la loi interdit toute limitation de responsabilité.

Section 10. Propriété intellectuelle

1. L’ensemble des contenus mis à disposition, diffusés ou communiqués dans le cadre de l’Événement, notamment les présentations, supports pédagogiques, slides, images, photographies, vidéos, enregistrements, textes, éléments sonores, marques, logos, méthodes, concepts et savoir-faire (ci-après les « Contenus »), sont protégés par des droits de propriété intellectuelle dont la SARL MAIMA et/ou ses partenaires sont seuls titulaires ou licenciés.

2. Il est strictement interdit au Participant, sans l’autorisation préalable écrite de la SARL MAIMA de reproduire, représenter, diffuser ou plus largement exploiter tout ou partie des Contenus, et d’enregistrer, filmer, photographier ou capter tout ou partie de l’Événement.

3. Toute violation du présent article est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et pourra donner lieu à l’exclusion immédiate de l’Événement ainsi qu’à l’engagement de poursuites judiciaires.

Section 11. Droit de la personnalité du Participant

1. Dans le cadre de l’Événement, le Participant est informé que des captations photographiques, audiovisuelles et sonores pourront être réalisées. À ce titre, le Participant autorise la SARL MAIMA à capter et enregistrer son image, sa voix, son nom et, le cas échéant, sa silhouette (les « Droits de la personnalité »), sur tout support et par tout procédé connu ou inconnu à ce jour (les « Matériels »).

2. Le Participant autorise la SARL MAIMA, ainsi que tout tiers de son choix, à reproduire, représenter, adapter, modifier et exploiter les Matériels incorporant ses Droits de la personnalité dans le monde entier, pour une durée de 10 ans à compter de leur première utilisation publique, pour toute finalité, notamment de communication, promotion, diffusion, exploitation commerciale ou pédagogique, et sur tout support existant ou à venir, notamment :

- Tous supports digitaux, notamment sites Internet (incluant l’achat d’espace), réseaux sociaux (incluant le paid media), applications, plateformes, newsletters, e-mails, podcasts, espaces virtuels de type métavers, NFT, supports chimiques, analogiques, magnétiques, numérique et/ou optonumériques ;

- Tous supports imprimés, notamment magazines, revues ou autres publications presse (incluant l’achat d’espace), catalogues, dépliants, livrets, supports pédagogiques, brochures, prospectus, pancartes, posters, notices, cartons d’invitation, cartes postales, de vœux, ou de fidélité, calendriers, livres ;

- Publicité sur lieux de vente, sur tous supports, notamment panneaux, posters, affichettes, pancartes, prospectus, catalogues, box, présentoirs, îlots, podiums, décoration des stands, vitrines, corners, bornes interactives, écrans et vidéos sur points de vente ;

- Affichage imprimé et numérique en tous formats dans des lieux publics (incluant l’achat d’espace), en intérieur et extérieur (notamment centre commerciaux, hôtels, stades, gares, aéroports, réseau de transport public ou individuel, salles de concert, festivals, salles de cinéma), sur tous supports tels que panneaux d’affichage, affiches, posters, panneaux publicitaires, lightboxes, grands écrans, écrans géants, palissades, mobilier urbains (abribus, pisas, colonnes Morris, couvertures de bus partielle ou totale, kiosques ;

- Télédiffusion, quelles que soient les normes de transmission, quels que soient les supports de visualisation, quel que soit le moment de visualisation, linéaire simultané ou différé/rattrapage (catch-up) et à la demande, ainsi que tout service interactif, notamment services de média audiovisuels à la demande (SMAD) en VOD et S-VOD ;

- Projection dans tout lieu recevant du public, à titre payant ou non payant, tant dans le secteur commercial que dans le secteur non-commercial, incluant notamment salles de cinéma, congrès, salons, shows, foires, festivals, expositions et autres manifestations similaires.

3. Le Participant reconnaît et accepte expressément que la présente autorisation est consentie à titre gratuit, et sans aucune contrepartie financière ultérieure, de quelque nature que ce soit.

4. La SARL MAIMA s’engage à utiliser les Matériels dans le respect des droits du Participant et à ne pas porter atteinte à sa dignité dans ce cadre.

Section 12. Données à caractère personnel

1. La SARL MAIMA agit en qualité de responsable de traitement des données à caractère personnel collectées dans le cadre de l’Inscription et de la participation aux Événements.

2. Les données susceptibles d’être collectées sont notamment : les données d’identification (nom, prénom), les coordonnées (adresse e-mail), les données relatives à la Commande, ainsi que les données contenues au sein des Matériels (image, voix, etc.).

3. Les données sont traitées pour les finalités et sur les bases légales suivantes : - Gestion des Inscriptions (création, suivi, facturation) : traitement fondé sur l’exécution des CGV ;

- Organisation et gestion des Événements (logistique, accès, sécurité) : traitement fondé sur l’exécution des CGV et sur l’intérêt légitime de la SARL MAIMA à assurer la bonne organisation des Événements, la gestion des participants, ainsi que la sécurité des personnes et des biens ;

- Communication avec le Participant relative à l’Événement (e-mails d’information, confirmations, modifications) : traitement fondé sur l’exécution des CGV ; - Exploitation des Matériels et des Droits de la personnalité : traitement fondé sur l’exécution des CGV et sur l’intérêt légitime de la SARL MAIMA à promouvoir ses activités, assurer la communication autour de ses Événements et valoriser ses prestations ;

- Amélioration des services : traitement fondé sur l’intérêt légitime de la SARL MAIMA à analyser et améliorer ses services, ses Événements et l’expérience des participants ; - Respect des obligations légales et réglementaires (comptabilité, fiscalité, obligations légales) : traitement fondé sur une obligation légale.

4. Les données peuvent être transmises aux prestataires techniques et partenaires de MAIMA intervenant dans l’organisation des Événements (notamment billetterie, paiement, hébergement, captations), agissant en qualité de sous-traitants, ainsi qu’aux autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l’exige.

5. Les données sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités poursuivies, et notamment :

Données liées à la Commande : durée contractuelle augmentée des obligations légales applicables ;
Données de communication : durée nécessaire à la relation contractuelle ;
Données de prospection : jusqu’au retrait du consentement ou trois (3) ans à compter du dernier contact ;
Matériels : pendant la durée prévue à l’article relatif aux Droits de la personnalité.

6. Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, le Participant dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition au traitement de ses données, ainsi que du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL. Le Participant peut exercer ses droits à tout moment en adressant une demande à la SARL MAIMA à l’adresse suivante :
contact@maima.fr.

Section 13. Loi applicable et règlement des litiges

1. Les présentes CGV sont soumises au droit français.

2. En cas de litige, le Participant est invité à contacter préalablement à la SARL MAIMA afin de rechercher une solution amiable.

3. Conformément aux dispositions des articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Participant a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.

Le médiateur compétent est :
ANM Consommation
Allée Rose Dieng Kuntz 75019 Paris
www.anm-conso.com

4. À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions françaises compétentes dans les conditions de droit commun.

Section 14. Stipulations générales

1. La SARL MAIMA peut être contactée via l’adresse e-mail à contact@maima.fr ou gestion@maima.fr.

2. Si une ou plusieurs stipulations des CGV sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

3. Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les CGV, ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation au respect de l’obligation en cause.

Date de dernière mise à jour des CGV des programmes en ligne : le 05 mai 2026.